MENTIONS LÉGALES

Date de mise à jour : le 22 mai 2024

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1. Éditeur du Site

Nom de l'entreprise : Arte Studio
Forme juridique : SAS
Capital social : 1000€
Adresse du siège social : 3 rue de l'Ancienne Mairie, 94120 Fontenay-sous-bois.
Numéro de téléphone : 0667722320
Adresse e-mail : artestudio.concept@gmail.com
Numéro SIRET : 92819883700017
Numéro de TVA intracommunautaire : FR63928198837

2. Hébergement du Site

Le Site est hébergé par :

Nom de l'hébergeur : Wix.com Ltd.
Adresse de l'hébergeur : 500 Terry A François Blvd, San Francisco, CA 94158, États-Unis
Numéro de téléphone de l'hébergeur : +1 415-639-9034
Site web de l'hébergeur : https://www.wix.com

3. Directeur de la Publication

Nom : Lucie Crémeaux
Fonction : Directrice

4. Propriété Intellectuelle

Le contenu du Site, y compris mais sans s'y limiter, les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, vidéos, logiciels, et plus généralement tous les éléments composant le Site sont la propriété exclusive d'Arte Studio, ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs propriétaires respectifs. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation expresse d'Arte Studio.

5. Limitation de Responsabilité

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8. Droit Applicable et Juridiction Compétente

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9. Contact

Pour toute question ou information concernant le Site et son contenu, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : artestudio.concept@gmail.com

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